● Enlèvement de pièces délit consistant à enlever, soustraire ou détruire des pièces ou des procédures criminelles ou autres papiers contenus dans les archives, greffes ou dépôts publics, ou remis à un dépositaire public en cette qualité.
Encyclopédie Universelle. 2012.
enlèvement — [ ɑ̃lɛvmɑ̃ ] n. m. • 1551; de enlever 1 ♦ Action d enlever (une personne). L enlèvement des Sabines. « L Enlèvement au sérail », opéra de Mozart. Dr. Enlèvement de personnes : fait d enlever une personne. Enlèvement par fraude, par violence. ⇒… … Encyclopédie Universelle
enlèvement — (an lè ve man) s. m. 1° Action d enlever, d emporter. L enlèvement des échafaudages quand la bâtisse est terminée. L enlèvement des décombres, des boues. Procéder à l enlèvement d un corps. Enlèvement des pièces. • Après avoir ôté tous les… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Pieces en euro de la Grece — Pièces en euro de la Grèce Les pièces en euro de la Grèce ont toutes des dessins différents, avec un thème commun pour chacun des trois types. Les pièces de 1, 2 et 5 centimes représentent des bateaux grecs, les pièces de 10, 20 et 50 centimes… … Wikipédia en Français
Pièces en euro de la grèce — Les pièces en euro de la Grèce ont toutes des dessins différents, avec un thème commun pour chacun des trois types. Les pièces de 1, 2 et 5 centimes représentent des bateaux grecs, les pièces de 10, 20 et 50 centimes des Grecs célèbres, et les… … Wikipédia en Français
ENLÈVEMENT — s. m. Action d enlever, d emporter quelque chose d un lieu. Procéder à l enlèvement d un corps, d un cadavre. Enlèvement d un registre, de pièces. Il signifie plus ordinairement, Rapt, ravissement ; action par laquelle une personne est enlevée… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Enlèvement d'Europe — Europe fille d Agénor Pour les articles homonymes, voir Europe (homonymie). Europe sur le taureau, terre c … Wikipédia en Français
Pièces en euro de la Grèce — Les pièces en euro de la Grèce ont toutes des dessins différents, avec un thème commun pour chacun des trois types. Les pièces de 1, 2 et 5 centimes représentent des bateaux grecs, les pièces de 10, 20 et 50 centimes des Grecs célèbres, et les… … Wikipédia en Français
Liste des pieces espagnoles en euro de collection — Liste des pièces espagnoles en euro de collection La liste des pièces espagnoles en euro de collection est une sous division de l article Pièces de collection en euro. L article 81 de l article de loi 42/1194 du 30 décembre, amandé par la l… … Wikipédia en Français
Liste des pièces espagnoles en euro de collection — La liste des pièces espagnoles en euro de collection est une sous division de l article Pièces de collection en euro. L article 81 de l article de loi 42/1194 du 30 décembre, amandé par la l article 62/2003 du 23 décembre défini les pièces… … Wikipédia en Français
Liste Des Pièces Belges En Euro De Collection — La liste des pièces belges en euro de collection est une sous division de l article Pièces de collection en euro[1] Les Arrêtés royaux définissent les caractéristiques techniques des pièces et donnent les autorisations d émission. La Monnaie… … Wikipédia en Français
